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Glossaire des Assurances

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B
Il y a 17 entrée(s) dans le glossaire.
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Terme Définition
Back-office
  Terme anglais qui pourrait être traduit par « arrière-cuisine ». Son équivalent en français : post-marché. C’est l’ensemble des procédures de traitement administratif (confirmation, règlement, livraison des Encaissement des dividendes et coupons etc.) des opérations conclues sur les marchés financiers nationaux ou internationaux et qui peut comporter comptabilisation de ces opérations et suivi des risques qui leur sont inhérents, sur les marchés à terme.
 
Bail

Désigne toute une variété de louages de bien : d’immeubles (bail d’habitation), à usage commercial ou rural (location de terre et bâtiments à usage agricole. Il désigne aussi le contrat de location régissant les rapports entre la personne qui loue un bien (le bailleur) et le locataire (dénommé preneur). 

 
Bailleur

 Propriétaire d’un bien immobilier qui en consent la location à un preneur (locataire) par un contrat de bail lequel peut-être :

  • D’habitation
  • Professionnel
  • Commercial
  • Rural ou agricole (ferme)
 
Bancassurance

 Néologisme composé des mots banque et assurance. Bancassurance veut dire la distribution des produits de l’assurance par les banques.

Art.252.-(modifié, complété : art 53 loi n°06-04).

« Sont considérées, au sens de la présente ordonnance, comme intermédiaires d’assurance :

1 - L’agent général d’assurance;

2- Le courtier d’assurance.

Les sociétés d’assurance peuvent distribuer les produits d’assurance par l’entremise des banques et des établissements financiers et assimilés et autres réseaux de distribution.  Les conditions et modalités d’application du dernier alinéa du présent article sont fixées par voie réglementaire. »

 
Bare boat

Terme anglais signifiant « bateau nu » Utilisé par les professionnels de l’assurance pour désigner l’affrètement coque nue, le navire étant mis par le fréteur (propriétaire) à la disposition de l’affréteur(locataire) dépourvu de tout armement et équipement.

 
Barème (s) d’invalidité

 C’est une grille d’évaluation permettant de déterminer des taux, des tarifs, des indemnités.
Exemples : Barèmes en incapacités et invalidité ; le barème des taux d’incapacité ; le barème des responsabilités.

 
Bénéficiaire

 Toute personne physique ou morale au profit de laquelle l’assurance a été contractée.
Elle peut être désignée aux conditions particulières du contrat ou bien apparaître dans les conditions générales sous les appellations de : conjoint survivant, d’ayants droit ou encore  d’héritier né ou à naître. Le bénéficiaire recevra l’indemnité due par l’assureur en cas de  réalisation du risque assuré.

 
Biens

On appelle bien toute chose dont dispose une personne et sur laquelle elle a des droits dits « réels », c’est-à-dire le droit de propriété, le droit de servitude, le droit d’usufruit.
 Les biens assurables tels : immeubles ; habitation ; locaux ou des objets immatériels : la marque. Tous ces biens sont assurables soit en valeur totale, soit en valeur partielle.

Il y a les biens communs, bien dont les époux sont propriétaires en commun.
Les biens propres, appartenant à l’un ou l’autre des époux et qui constituent son patrimoine personnel par opposition aux biens communs.
Enfin, les biens indivis, dont plusieurs personnes sont copropriétaires, par exemple : les héritiers d’un immeuble.

 
Bilan (ou bilan annuel)

Le bilan constitue l’un des principaux documents comptables (avec le compte de résultat) émis par l’entreprise tant à l’attention de ses dirigeants que de l’Etat et des autres partenaires que sont les actionnaires, et toutes les personnes intéressées.
L’étude de l’Actif et du Passif du bilan fournit à l’assureur une partie des éléments chiffrés qui luisont nécessaires et le renseigne quant à la santé économique et financière de l’entreprise assurable.           

 
Bon père de famille

Expression signifiant que l’assuré doit toujours agir avec prudence et sagesse, se comporter modérément, en bon père de famille.

 


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